independant

Informatica e Diritto - Numero 1985-1, Gennaio 1985

Systèmes experts et banques de données juridiques

1. Le point sur les systèmes de documentation automatique. 2. Les systèmes experts. A. Definition. B. Une application des systèmes experts a l'interrogation des banques de données juridiques.

Informatica e Diritto - Numero 2007/1-2, Gennaio 2007

Règlementer la rèsolution des litiges en ligne en Suisse: dèfis et enseignements de la pratique

Introduction. 1. Les enseignements du système de résolution des litiges relatif aux noms de domaine. 1.1. La procédure UDRP. 1.2. L'attribution des noms de domaine .ch. 1.3. Le règlement des litiges concernant les noms de domaine .ch. 1.4. Enseignements potentiels. 2. Les enseignements du système d'eBay. 2.1. Le besoin d'une architecture de confiance. 2.2. Le système d'évaluation. 2.3. Les systèmes de résolution des litiges en ligne. 2.4. Aspects-clefs et enseignements. 3. Pistes de réflexion...

Informatica e Diritto - Numero 2000-2, Giugno 2000

Le juge et la preuve électronique

Introduction. a) Des obstacles juridiques relatifs à l'admission de la preuve et de la signature électronique. b) Le besoin d'harmonisation: une lame de fond internationale. c) Des propositions différentes. I. De la preuve litterale ou par Ecrit. A) Fondements juridiques de l'écrit. a) Identification de la personne dont l'écrit émane. b) Etablissement et conservation de l'écrit garantissant son intégrité. B) Les pouvoirs du juge. II. De la signature et de la signatura électronique. A) Définit...

Informatica e Diritto - Numero 1984-3, Settembre 1984

Informatique juridique et information juridique (Du point de vue de la gestion économique dans les Pays socialistes)

II. Informatique juridique et gestion économique. 1. Nouveaux problèmes juridiques. 2. Construction du SAG. 3. Caractère juridique des centres de calcul. 4. Contrais informatiques. III. Information juridique et gestion économique.

Informatica e Diritto - Numero 1984-2, Giugno 1984

L'évolution des systèmes de calcul et des techniques de recherche automatique de l'information juridique au cours des 25 dernières années

1. Introduction, - 2. Typologie des systèmes de recherche automatique de l'information Juridique; 2.1. Les systèmes batch; 2.2. Les systèmes on-line; 2.3. Les systèmes on-line évolués; 2.4. Les systèmes «experts» ou «intelligents», - 3. Exposé des principaux systèmes opérationnels qui existent dans le monde, regroupés par catégories de promoteurs; 3.1. Les universités et les instituts de recherche; 3.2. Les professions libérales du droit; 3.3. Les organes judiciaires; 3.4, Les administrations...

Informatica e Diritto - Numero 1984-2, Giugno 1984

Le droit de l'informatique dans les années 80

1. La nouvelle discipline d'enseignement sur les rapports entre l'informatique et le droit. - 2. De l'informatique juridique au droit de l'informatique. - 3. Les caractéristiques de l'information dans le monde contemporain. - 4. Un nouveau droit de l'information. - 5. Une nouvelle initiative au Conseil de l'Europe pour l'enseignement. - 6. Trois interrogations et trois réponses.

Informatica e Diritto - Numero 1977-1, Gennaio 1977

Les protectloes juridiques et legislatives daes le domarne de la protection de la vie privée et du contróle des banques de données

1. Des dispositions législatives woni protéger en Frante la vie pripée face a Vordinateur. - 2, L'évolution de Vlnform'atique dans le cadre de la législation sur la protecnon de. la vie pripée et dù:.contróle des Banques de données (Eléments proposés par la Commission pouf la wéthode, - Propositions de la Commission pour règie f le recours aux tranements informatises nominatifs. - Les problèmes de sécurite). - 3. Conclusions. -.-Annexè -A: Le secret de fabrique en droit frangais, - Ànnexe B: ...

Informatica e Diritto - Numero 2001-2, Giugno 2001

Le droit de l"informatique dans les annèes 80

1. La nouvelle discipline d'enseignement sur les rapports entre l'informatique et le droit - 2. De l'informatique juridique au droit de l'informatique - 3. Les caractéristiques de l'information dans le monde contemporain - 4. Un nouveau droit de l'information 5. Une nouvelle initiative au Conseil de l'Europe pour l'enseignement - 6. Trois interrogations et trois réponses.

Informatica e Diritto - Numero 1979-2, Giugno 1979

Some Remarks on the History of Computing in Germany

... Independant of this development and without any knowledge of ...